• 1 LES VEHICULES

  • Les véhicules doivent être conformes aux conditions réglementaires du code de la route en matière de mise en circulation et assurance (contrôle technique à jour, assurance souscrite.) A ce titre tout conducteur doit être couvert par sa propre assurance responsabilité civile et automobile et avertir le cas échéant son assureur afin qu'il couvre son loisir. Les conducteurs des véhicules doivent être titulaires du permis de conduire des dits véhicules. Sont interdits à la circulation les véhicules sans contrôle technique et sans assurance.

• 2 RESPONSABILITES

  • Chaque participant est tenu responsable tant moralement que financièrement de toutes dégradations, pollution ou préjudice causé et s'engage à respecter le balisage. La règle du code de la route en vigueur concernant le taux d'alcoolémie maximum autorisé s'applique de fait dans l'enceinte du terrain ainsi que les responsabilités qui en découlent. Les enfants sont sous l'entière et unique responsabilité de leurs parents.

• 3 RISQUES

  • Toutes les difficultés, dans toutes les zones constituants les parcours du terrain sont contournables. A ce titre les conducteurs qui s'y engagent sont pleinement responsables et assurent les risques qu'ils encourent pour eux mêmes, leurs passagers, mais également les personnes se situant à proximité et à l'intérieur des véhicules qui l'entourent.

• 4 UTILISATION DES PISTES

  • Toute circulation hors des parcours, tels qu'ouverture sauvage de chemins dans les broussailles, retrait du balisage, franchissement des limites de propriétés est strictement interdit. Pour des raisons de sécurité, les pistes sont ouvertes de 9h à 12h puis de 13h à 19h.

• 5 REGLES ELEMENTAIRES

  • Chaque participant se doit de rester courtois vis à vis des autres et s'engage à aider les véhicules en difficultés. L'engagement dans les zones s'effectue à allure réduite et sous la responsabilité complète du conducteur. Lors de difficultés, ne pas insister en labourant le sol, se faire aider. Ralentir l'allure en croisant ou en dépassant des piétons. La vitesse maximale autorisée aux abords des bâtiments est fixée à 5 km/h, la vitesse maximale autorisée sur les pistes et les zones du terrain est fixée à 20 km/h.

• 6 ENVIRONEMENT

  • Aucun détritus ne doit être abandonné sur le terrain. Il est interdit de faire du feu dans les zones. Vous devez respecter les chevaux dans les parcs. Les chiens sont interdits sur le terrain.

• 7 ACCIDENTS

  • Dans le cas d'accidents, seuls ou entre participants, les protagonistes prendront à leur charge les frais éventuels de la casse et de la réparation concernant le matériel et seront responsables en cas d'accidents corporels. A ce titre le propriétaire du terrain ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable.

• 8 CAS D'EXCLUSION

  • Le propriétaire du terrain se réserve le droit d'exclure définitivement du terrain toute personne dont le comportement ou la conduite nuirait à la bonne ambiance ou aux règles de sécurité en vigueur.

• 9 ADHESION

  • Le propriétaire du terrain se réserve le droit d'exclure définitivement du terrain toute personne dont le comportement ou la conduite nuirait à la bonne ambiance ou aux règles de sécurité en vigueur.

• 10 FICHE DU PARTICIPANT :

  • NOM PRENOM :

  • TELEPHONE :

  • MARQUE DU VEHICULE :

  • NUMERO DE PERMIS :

  • CARTE VERTE :

  • MON DE L'ASSURANCE :

  • NOM DES PASSAGERS :

    • 1 :

    • 2 :

    • 3 :

    • 4 :

Fait à ROSANS le : _ _ _ _ /_ _ _ _ /_ _ _ _

Signature